Préambule
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site [Nom du site] (ci-après « le Site »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez les présentes CGU sans réserve.
Article 1 : Définitions
- Site : désigne le site internet accessible à l’adresse [URL du site].
- Utilisateur : désigne toute personne accédant et utilisant le Site.
- Contenu : désigne l’ensemble des éléments présents sur le Site, tels que textes, images, vidéos, etc.
Article 2 : Accès au Site
L’accès au Site est gratuit pour tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Site, que ce soit les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’Utilisateur. L’éditeur du Site ne peut être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Site.
Article 3 : Inscription
L’inscription au Site est requise pour les Utilisateurs souhaitant souscrire un abonnement. Lors de l’inscription, l’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes. L’Utilisateur est responsable de la mise à jour de ces informations. L’Utilisateur est seul responsable de la confidentialité de son identifiant et de son mot de passe.
Article 4 : Utilisation du Contenu
L’Utilisateur s’engage à utiliser le Contenu du Site de manière conforme aux lois et règlements en vigueur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Contenu du Site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite, sauf autorisation préalable écrite de l’Éditeur.
Article 5 : Responsabilités
- Responsabilité de l’Utilisateur : L’Utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du Site et de ses services. L’Utilisateur s’engage à ne pas perturber le fonctionnement du Site de quelque manière que ce soit.
- Responsabilité de l’Éditeur : L’Éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer un accès de qualité au Site, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’Éditeur ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son contrôle.
Article 6 : Liens Hypertextes
Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. L’Éditeur ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites et ne garantit pas la véracité ou la qualité de leur contenu. L’Utilisateur accède à ces sites sous sa seule responsabilité.
Article 7 : Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées conformément à la Politique de Confidentialité du Site. L’Utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition sur ses données personnelles qu’il peut exercer en contactant l’Éditeur à l’adresse [Adresse e-mail de contact].
Article 8 : Cookies
Le Site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques d’audience. L’Utilisateur peut gérer ses préférences en matière de cookies via les paramètres de son navigateur.
Article 9 : Propriété Intellectuelle
Le Site et chacun des éléments qui le composent, notamment mais non limitativement, les textes, images, vidéos, photographies, marques, logos, etc., sont la propriété exclusive de l’Éditeur. Toute utilisation non autorisée de ces éléments est strictement interdite et constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.
Article 10 : Modification des CGU
L’Éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes CGU afin de les adapter aux évolutions du Site et/ou de son exploitation. L’Utilisateur est invité à consulter régulièrement les CGU pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
Article 11 : Droit Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de solution amiable, celui-ci sera porté devant les tribunaux compétents de [Ville].
Article 12 : Contact
Pour toute question concernant les présentes CGU, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact].
